CAQES 2022 - 2024

 

Analyse et Amélioration des Pratiques Professionnelles (AAPP) 

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Textes règlementaires

Décret 2021 1231 relatif au cadre général du CAQES

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Arrêté 24 09 2021 contrat type

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INSTRUCTION DSS MCGR DGOS 2021170-27 juillet 2021 relative au CAQES

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Informations

Présentation Webinaires ARS Occitanie - Février 2022

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Diaporama : Ateliers de décryptage - Volet Produits de Santé - Mars 2022

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 Foire Aux Questions   FAQ CAQES 2022-2024

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Outils

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ATELIERSDECRYPTAGE

 

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CAQES 2018 - 2021

Textes règlementaires


Décret fixant les modalités d'application du Contrat d'Amélioration de la Qualité et de l'Efficience des Soins

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Arrêté relatif au contrat CAQES type

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Instruction du 26 juillet 2017 relative à la mise en œuvre du CAQES 

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Arrêté fixant les référentiels de pertinence, qualité, sécurité des soins ou de suls, exprimés en volume ou en dépenses d'assurance maladie

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Informations

Réunions de l'ARS Occitanie ; Présentation du CAQES

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Foire Aux Questions

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Ateliers-CAQES-Volet obligatoire-EDS SSR, psy, usld

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Ateliers-CAQES-Volet Obligatoire-EDS MCO,HAD, Dialyse

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Outils

Outils de calcul des taux de biosimilaires et dans le répertoire des génériques - Recueil des indications des produits de santé hors GHS

Comme chaque année, dans le cadre du Rapport d’Etape Annuel (REA), l’OMEDIT Occitanie met à disposition des outils actualisés d’analyse des pratiques, no­tamment pour les équivalents thérapeutiques et les produits de santé hors GHS. 

 

Les liens permettant le téléchargement des outils mis à jour sur l’année 2021, ainsi que le dépôt les éléments de preuves correspondant du CAQES pour le REA 2021, ont été envoyés par mail. La date limite de transmission sur la plateforme dédiée est fixée au 14 avril 2022. N’hésitez pas à nous contacter en cas de question ou de difficulté en cliquant sur le bouton ci-après :

 

Nous contacter  

 

Modèles d'ordonnances de l'Assurance Maladie pour la LPP en PHEV

Modèle de charte visant à réguler l'intervention des prestataires de LPP au sein des établissements

 

A venir...

 


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CHU de Toulouse - Rangueil, 1 av. Pr Poulhes, 31059 Toulouse Cedex 9

+33(0)5 61 32 26 39omedit.secretariat@chu-toulouse.fr  

 

Site Nîmes

CHU de Nîmes, Place du Professeur Debré, 30029 Nïmes Cedex 9

+33(0)4 66 68 31 04 

 

 


 


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